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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou …
Explanatory notes
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou … ou le kieselgur, en suspension dans une émulsion de white spirit et de savon liquide. 3) Les produits pour le … industriels. La présente position couvre également le papier, les ouates, les feutres, les nontissés, les matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres …
Explanatory notes
… clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - Marchandises … mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), … attractif : utilisés pour attirer les insectes vers des pièges ou des appâts empoisonnés. II) Les fongicides …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication …
Explanatory notes
… appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication … ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position groupe les machines et appareils … incorporé (bec de gaz, serpentin de vapeur, etc.). 5) Les piluliers, berlingotières et autres machines à couper, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …