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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.91
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.32
… Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la … animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente … renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de l'asphalte, une âme en matière textile ou en autre matière …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, … position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves fourragères, les … par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, exclus de la présente …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages … Les réservoirs de chasse en céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont … portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en … Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, … recyclées). Le biodiesel, stricto sensu , ne contient pas d'huiles de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW …