… à poste fixe 8457.30 - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre … ou c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations … à 84.61 conformément à la Note 3 de la Section XVI ou éventuellement en application de la Règle générale …
… de personnes ou de marchandises. On peut citer comme relevant de cette position : 1) Les voitures dépanneuses … ou camionnette, avec ou sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, palans, treuils, conçues pour soulever et remorquer …
… prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou … prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou …
… d'huiles essentielles employés auxdits usages. Par contre, relèvent des n°s 12.01 à 12.07 , les graines et fruits … d'huiles fixes, même lorsque celles‑ci servent aux usages prévus à la présente position. Il convient également de … exemple) ( n° 21.06 ). Il y a lieu de noter, en outre, que relèvent, selon le cas, des n°s 30.03 , 30.04 , 33.03 à …
… chimiques ou alimentaires, en chirurgie ou comme métal de revêtement. Parmi les alliages d'argent répondant à la … du présent Chapitre (voir les Considérations générales) et relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les … sont utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces d'orfèvrerie, et, certains d'entre eux, pour la fabrication …
… un piston auquel est fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la présente position : a) Les treuils … le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B) Les … vol montés sur un véhicule automobile ou sur une remorque relèvent respectivement des n°s 87.05 ou 87.16 (voir …
… qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différentes positions … reprises respectivement sous les n°s 92.09 et 93.05 . En revanche, restent classées ici les matières travaillées qui …
… ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les peaux de poissons, de reptiles et les peaux épilées de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie …
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