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Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). b)    Les filés métalliques et les fils métallisés …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La baudruche (appendice préparé des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… les ouvrages correspondants en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… de bismuth , à bas point de fusion (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la Section …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… Les linters de coton ( n° 14.04 ). b)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les déchets de coton cardés ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène relève du n° 30.04 . …

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