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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, …
Explanatory notes
… En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails proprement dits pour voies ferrées (chemins de roulement … coulissantes, etc.). Les contre‑rails sont des rails spéciaux s'adaptant aux rails en vue d'empêcher les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ … et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ Autres 8429.20 ‑ Niveleuses 8429.30 … 8429.51 ‑ ‑ Chargeuses et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure …Section XV > Chapitre 80
Explanatory notes
… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de l'étain et de ses …Legal note
… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
Explanatory notes
… (acide cyanhydrique) (HCN) du n° 28.11. Ces sels sont très vénéneux. 1) Cyanure de sodium (NaCN). Il est obtenu, soit par l'action du coke ou de gaz hydrocarbonés … pour la destruction des insectes, des champignons ou des animaux nuisibles. 4) Cyanure de nickel (Ni(CN) 2 ). …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales …
Explanatory notes
… meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir à la fabrication de cordages grossiers, de … de parapluies, de cannes à main, de cannes à pêche, de tuyaux de pipes; elles peuvent également être utilisées …Section IV > Chapitre 20
Explanatory notes
… et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles … végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑ Les jus de tomates …Legal note
… et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles … végétales (Chapitre 15); c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑ Les jus de tomates …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, …