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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par … minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par … une banquette pour transporter trois personnes. Il comporte également deux banquettes fixes rabattables de 78 cm de long …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Classification opinions

… 1. Acide 12-hydroxystéarique , d'une pureté égale ou supérieure à 90 %. Voir également l'Avis 3823.19/2. Adoption : 1995 …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, …

Legal note

… seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… 1. Bâtonnets pour la fabrication de filtres pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de … de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… des cheveux des bébés, contenant : eau, agents de surface organiques, chlorure de sodium, parfum, acide citrique, … et bain moussant , contenant : eau, agents de surface organiques, chlorure de sodium, propylène glycol, glycérine, … la peau et des cheveux, contenant : eau, agents de surface organiques, glycérine, extrait de plante, sulfate de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… pour balles de cartouches. Ces articles peuvent également être classés, selon la nature du métal, dans les … Ils peuvent se régler à deux hauteurs différentes pour être également utilisables comme chevalets de sciage. Application … pleines en acier au carbone étiré, entourés d'une gaine en cuivre déposée par électrolyse. La couche de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… par des couches d’adhésif optique transparent. Il est également équipé d’une carte de circuit imprimé flexible sur … (LCD) ou à matrice active à diodes émettrices de lumière organiques (AMOLED) d'un téléphone mobile. Il possède quatre …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… 1. Café soluble (également dénommé « café instantané ») (200 g) présenté dans … dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : 2013 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme …

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