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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… installations pétrolières et industrielles, fonctionnant avec un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité … PERC L Plaque de base M Poulie N Raccord articulé style 40 avec coude amovible O Câble P Vérin de manœuvre de tube …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… à deux portes, pourvu d'un hayon, de deux sièges baquets à l'avant et de sièges rabattables à l'arrière. Il peut … réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

Classification opinions

… textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/2. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19

Classification opinions

… textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/1. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques … mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques …

Legal note

… ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques … mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis 9503.00/6. Adoption : 1970 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + 1968 … 2. … les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Traversées de transformateur , pour tensions excédant … la connexion électrique du bobinage dans le transformateur avec une ligne aérienne, constituées pour l’essentiel des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

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