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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage instantanés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106 > 9106.10
… Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Explanatory notes
… ), elle se désagrège facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un commerce international. Le bastissage est … se distinguent des cloches dressées notamment en ce que, lorsqu'elles sont posées debout sur une table, leurs bords … même vocable est usité pour désigner les cloches ayant subi l'opération du dressage et comprises dans le n° 65.05 . Le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, …
Explanatory notes
… par le fait que leur tige n'est pas filetée sur toute sa longueur et que l'orifice dans lequel ils pénètrent n'est pas lui‑même … aux vis à bois, de pouvoir former elles‑mêmes leur propre logement dans la matière qu'elles pénètrent (métal en …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés … faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. … compactes et très dures, composées de grains de quartz agglomérés par un liant siliceux. La présente position … ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… le tracteur (engin relevant du n° 87.04, par exemple) ou lorsqu’une houe rotative est montée, à titre d’outil … dans les couches profondes du sol; ils se composent d’une longue tige creuse à pointe aiguë, reliée par une tuyauterie … certaines d’entre elles sont des machines complexes, dont l’outil est commandé par un oeil électronique ou un tâteur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … d'imprégnation, de produits anticryptogamiques, pour l'obtention d'alcools, en tannerie, etc. Le présent … appelée mousse de relargage ou savon de relargage que l'on recueille à la surface de ces lessives dans des bacs de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …