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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de … , les huiles de goudrons de bois décréosotées ou non et la créosote de bois. 1) Les goudrons de bois sont obtenus par … autres traitements, d'une gamme étendue de sous‑produits (créosote de bois, gaïacol, etc.). Le goudron de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les …
Explanatory notes
… par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les … et les hydravions , ainsi que les autogires (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les … (dont le ou les rotors sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); …
Explanatory notes
… (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); … La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, … payer. Ne sont toutefois pas compris ici les dispositifs de totalisation des types relevant du n° 84.73 , les compteurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur …
Explanatory notes
… à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur … de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …