Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant … du présent Chapitre 3003.90 - Autres La présente position comprend les préparations médicamenteuses, à usage interne … entre elles. Toutefois, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail, ils relèvent du n° …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… abéditérol … adibendan … alicapistat … alisporivir … alvélestat … amphénidone … apixaban … aplaviroc … aripiprazole … asundexian … atogépant … batéfentérol … bexlostéride … … … éthypicone … ézétimibe … fabésétron … fasoracétam … flindokalner … fonturacétam … fosciclopirox … fradafiban … …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET … de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …Legal note
… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; …
Explanatory notes
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; … de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …
Explanatory notes
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES Ce groupe comprend les machines et appareils pour la fabrication de … à dispositif semi-conducteur monocristallin d’une très grande pureté à partir desquels des plaquettes peuvent être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières …
Explanatory notes
… transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières … ou pneumatiques de commande destinés à être eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) n'affecte pas leur … montés sur un poteau ou une charpente, cet appareillage comprend les organes nécessaires pour actionner lesdits …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …