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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454 > 8454.30

… Machines à couler (mouler) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1 > 8456.11

Opérant par laser

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.2

… Autres machines à percer  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.40

Fers à repasser électriques …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.91

Couverts et fermés

Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2

Testliner (fibres récupérées)  …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00

… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10

… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules … photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression … automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …

Explanatory notes

… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique . … preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, découverts à la suite de travaux d’excavation (fouilles …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

… du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …

Explanatory notes

… du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ … des couteaux et lames tranchantes du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui … exclusions). On y range notamment : 1)    Les couteaux non fermants, de table , de tout genre, y compris les couteaux à …

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