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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de cerisier africain ( Prunus africana ) 1211.90 - Autres Cette …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.30
… Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.35
… Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …