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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… poids. Il présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : La densité à 15 °C (ASTM D 1298) est de 742,0 … La composition fractionnée (ISO 3405/ASTM D 86) est la suivante : point initial d’ébullition (PIE) à 35 °С; point …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, comportant des manches longues … la partie supérieure du corps. Ce vêtement se ferme sur le devant, gauche sur droite, et comporte des poches dans sa …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux communs et de couleur jaune. Le … consistant en un contenant, ayant les allures d'un petit vase décoratif, en métal commun, de couleur jaune. Elle est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… pour l’installation d’un compteur d'électricité intelligent servant à mesurer la quantité d’électricité consommée et d’un ou de plusieurs commutateurs servant à établir et interrompre le courant électrique (le …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique … Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois … proportions caractéristiques précises déterminées par la valence des différents atomes en présence et par la manière … nécessités du transport, étant entendu que la présence du solvant ne doit pas rendre le produit apte à des emplois …

Legal note

… de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans … GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Les œuvres relevant d’arts déterminés : les tableaux, peintures et …

Legal note

… classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même … un polymère, de l'acide phosphonique trialkylamine (adjuvant), de l'acide lactique (renforçateur), des colorants …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments …        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires …

Legal note

… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments …        f)   les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques suivantes : une capacité de 32 à 128 GB, une longueur de … et une poignée. Il présente notamment, les caractéristiques suivantes : Dimensions : 164,2 x 80,0 x 24,3 mm Ecran : 5,2 …

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