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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou … sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
… D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.20
… Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …