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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre;          … n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, … calcium, le silicate de magnésium, l'oxyde de zinc et les poudres métalliques. Ces matières de couchage sont …

Legal note

… par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre;          … n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); … mélanges d'isomères ( autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non, relèvent, … sont présents dans la molécule des composés polycycliques (hydrocarbures polycycliques, composés hétérocycliques, par …

Legal note

… des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… 1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en poudre (chaux éteinte, craie lavée, etc.), utilisés, après …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… Chapitre :        a)   les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, … de bases inorganiques (n° 28.42);        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), … conservation ou à leur transport (par exemple, le peroxyde d'hydrogène stabilisé à l'acide borique reste compris dans …

Legal note

… Chapitre :        a)   les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, … de bases inorganiques (n° 28.42);        e)   le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés .  Le cabillaud a subi un processus … cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et congelés .  Le cabillaud a subi un processus … cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état congelé. Application des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus konjac) sous forme de poudre, contenant principalement du glucomannane (87,5 %). … Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau et de cendres. Ce produit est obtenu par un procédé de séparation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… manière à pouvoir être utilisé comme tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une … au moment de l'utilisation, de manière à permettre de prendre des bains de chaleur à domicile. Adoption : 1964 …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… c)  les produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les … ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple …

Legal note

… c)  les produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les … ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple …

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