Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27
… mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits …
Explanatory notes
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … appareils de mesure, de contrôle, d’inspection, d’analyse chimique, etc. ( Chapitre 90 ). A.- MACHINES ET APPAREILS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, …
Explanatory notes
… pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la … verre : 8475.21 - - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - … ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées ici. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… de conversion) de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources. Ces préparations de concentrats …Classification opinions
… des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas … : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints …