Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types … par le fait que l'action électrochimique est réversible de sorte que l'accumulateur peut être rechargé. Ils sont … provoque certaines réactions chimiques (charge); lorsque les bornes de l'accumulateur sont ensuite connectées …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non pulvérisés dits « clinkers » ‑ Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés … de l'argile à l'état naturel ou additionnées d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en … dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le … indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de … et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou … machines qui les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus souvent transformé …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. … et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). … à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. La présente position comprend également les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les … de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ … ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres ‑ … couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation … les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de … la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …