WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium . L'huile de coton est … pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La … ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, … sont exclus de cette position et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou 60 …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 … ou blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de diverses couleurs 6005.24 - - Imprimées - De … 6005.44 - - Imprimées 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même … les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, … de mammifères marins restent comprises dans cette position; lorsqu'elles ont été partiellement ou totalement …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts roulants, … de levage ou de manutention sont classés au n° 86.04 lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être … ainsi des grues se déplaçant sur rails, utilisées dans les chantiers de constructions, les carrières, etc. b) …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles brutes 1514.19 - - … - Autres A) HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution …