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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.20
… Caoutchouc butadiène (BR) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.1
… Acétates de cellulose …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.10
… Sperme de taureaux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1
… A usages non monétaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.30
… Verres de contact …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.20
… Théodolites et tachéomètres …
Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette … a) Le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). b) La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( … déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à 23.06 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs … - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de foyer, … donner par exemple, la forme de lingots, de saumons, de tablettes. Les moules destinés à donner aux métaux des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …