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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non … la préparation de vernis ou de peintures. Elles sont très différentes des siccatifs préparés liquides du n ° 32.11 … végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …
Explanatory notes
… vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou …
Explanatory notes
… ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou … volume ou du poids et de dispositifs pour le bouchage, la fermeture ou le scellement des emballages. 3) A boucher … emballages ( n° 84.52 ). e) Les presses à paqueter les ferrailles, etc. ( n° 84.62 ). f) Les machines à clouer …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou …