WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés … de carrosserie automobile, en forme, et les panneaux isolants ( n° 87.08 ) ainsi que les tapis de sol pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). … Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, … de fibres d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des … Non découpés en morceaux, congelés 0207.13 ‑ - Morceaux et abats, frais ou réfrigérés 0207.14 ‑ - Morceaux et abats, … dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies comprennent les …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces … en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres … métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes …Legal note
… en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres … métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni … positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous … subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), … Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et … apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0304.43 - - Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les … de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3) Les réservoirs utilisés dans certains ports …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 … déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend … ( n° 21.03 ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …