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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système … transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… de filtres, de lampes électriques et d'un disque en verre multicolore actionné par le flux de l'eau. Adoption : … appel à des procédés de séchage par échange de chaleur et irradiation aux rayons ultra-violets. Application de la Note …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… d'avoir accès à l'Internet, d'envoyer et de recevoir des courriers électroniques par le biais d'une connexion … d'exécuter des programmes, d'échanger et de gérer des courriers électroniques, d'échanger ou de télécharger des …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, … excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception … définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        h)   Grenailles        les produits …

Legal note

… à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, … excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception … définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        h)   Grenailles        les produits …

Section XV

Explanatory notes

… 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 ); … et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la …

Legal note

… 32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 ); … et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la …

Section XVII

Explanatory notes

… de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente … conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du … ou Chapitre 90 , selon le cas ‑ Voir les Notes explicatives correspondantes).           10)     Verres pour phares, non …

Legal note

… de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente … conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… dont une est translucide (matières plastiques ou verre spécial); 2°) des connexions électriques; 3°) des … de la chambre de traitement par plasma pour la faire correspondre à l’impédance du générateur RF. Application des …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants … la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre …

Legal note

… des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants … la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre … en produits céramiques du Chapitre 69 , d)    De la verrerie de laboratoire ( n°  70.17 ) et des ouvrages en …

Legal note

… ou engins en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants … la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre …

Legal note

… des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants … la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre …

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