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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - … 3923.50 - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture 3923.90 - Autres La présente … devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la forme voulues. b) Les bobines, fusettes, …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin … de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations … à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… présente Note explicative). Ces sucs et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des … en poids de saccharose, ou bien s'il est présenté (c'est‑à‑dire préparé) sous forme de sucreries, et quel que soit, … de pyrèthre , obtenu principalement à partir des fleurs des diverses variétés de pyrèthre (notamment la Chrysanthemum …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y …
Explanatory notes
… bouton, etc., soit par un moteur (vannes motorisées), un dispositif électromagnétique (vannes solénoïdes ou … capsule manométrique. La présence de tels mécanismes ou dispositifs incorporés n'affecte pas le classement des … instrument ou appareil soit monté ou destiné à être monté directement sur l'organe de robinetterie et que l'ensemble …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non … ‑ Lasers, autres que les diodes laser 9013.80 ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages … d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage … les jeux ou assortiments de joints de tous genres (disques, rondelles, etc.) et en toutes matières (liège …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.83
… Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4
… Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.80
… Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.60
… Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium …