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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs … l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur … et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à diodes émettrices de lumière …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
Classification opinions
… incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de … pour l'humidification ou la déshumidification de l'air. Adoption : 1961 + 1994 … 2. Appareils à évaporation pour le … imprégner en permanence un filtre, et par un ventilateur actionné par un moteur électrique qui expulse l'air à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un véhicule à moteur. L'un des dispositifs à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
Classification opinions
… pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques … les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
Explanatory notes
… et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la présente position comprend …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la …Section IV > Chapitre 19
Explanatory notes
… ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …Legal note
… ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
Explanatory notes
… ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , qui sont des … opaque ou gris à l'état impur. Décomposé par l'eau avec production d'acétylène, il sert à la préparation de ce gaz … aux réactifs chimiques, doué d'un certain pouvoir de réfraction, presque aussi dur que le diamant, mais assez …Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de … aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …Legal note
… non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de … aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.40
… Pièces de finition …