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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… autres que ceux chargés de simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et notamment les chronographes, les … un tour par minute et peut être, à l'aide d'un poussoir, mise en marche, arrêtée et ramenée à zéro, et l'aiguille de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres … CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou … foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Explanatory notes
… - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, … en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que certaines des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait … une certaine sécurité contre le vol et l'incendie. On assimile aux coffres et cassettes de sûreté les troncs …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à … en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut … capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette … pour le transport des ouvriers dans les galeries de mines. 5) Les voitures pour le logement du personnel des … Les fourgons à bagages et les voitures‑fourgons (voitures mixtes). 7) Les voitures postales. 8) Les voitures …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou … et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de … formées par une botte de fils ou de ficelles repliée en son milieu et enserrée près de son extrémité repliée, etc. Sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.40
… N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.20
… Extrait de mimosa …