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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis … le comptage s'opérant ensuite sur un appareil enregistreur. Il existe des compteurs multiples, permettant … généralement d'un électro‑aimant qui déplace le mécanisme enregistreur (compteur à rouleaux chiffrés, etc.) chaque …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… A1c (HbA1c) dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Trousse de diagnostic pour … dans le prélèvement et en quelle quantité. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… manutention et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile autopropulsée , … de 48 m et une portée maximale de 39 m. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… au système électrique du véhicule à moteur Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Ecran tactile résistif … de traitement de l'information (MATI). Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. … conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces sensibles aux photons (ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… comprend pas les élévateurs à liquides du n° 84.13 , ni les engins navals de relevage ou de renflouement (caissons, … ou appareils divers, ou bien pour être montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables … appareils de la présente position. * *    * La plupart des engins de la présente position comportent généralement, dans …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les … basse température de pierres à chaux contenant une quantité d'argile suffisante (mais généralement inférieure à 20 %) …

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