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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus sombres censées représenter le bacon, conditionné pour la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… % de coton. Il est muni d'une mince couche intermédiaire de rembourrage (ne permettant pas d'assurer une protection …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… disposant d'une seule porte d'accès, et comportant : - une chambre à coucher avec un lit à deux places, - une cuisine …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Legal note

… de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… de deux plaques de matière plastique alvéolaire soudées ensemble aux bords extérieurs. Ces chaussures couvrant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du bébé et d'une table sur laquelle sont fixés des …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le caractère de … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre 16 ). b)    Les …

Legal note

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les …

Section XVIII > Chapitre 90