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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - … bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
Explanatory notes
… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont … ou par pressage de la graisse d'os. Ce sont des produits liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à … les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent … confectionnés par couture ou collage à partir de matières plastiques en feuilles, notamment les tabliers, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles … ‑ Gommes esters 3806.90 ‑ Autres A.‑ COLOPHANES ET ACIDES RESINIQUES La colophane et les acides résiniques sont … essentiellement par des mélanges complexes d'acides abiétiques et de ses acides apparentés avec des faibles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … altinicline … amcénestrant … amitifadine … anastrozole … apaziquone … apimostinel … aramisulpride … asimadoline … … … ramosétron … rapastinel … relmapirazine … reltécimod … resiquimod … riamilovir … ribuvaptan … rilématovir … …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
Explanatory notes
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de filaments synthétiques ou avec …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
Explanatory notes
… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
Explanatory notes
… (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc. Sont classées ici les perles et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …