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Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie … comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des épingles, des boucles, des fleurs, fruits ou feuillages …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris … tabac, de mélasses ou de sucre, aromatisés aux fruits, de glycérol, d’huiles et extraits aromatiques (par exemple, le …

Section VII

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… produits : 2925.11 - - Saccharine et ses sels 2925.12 - - Glutéthimide (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines … 3) Phtalimide . Utilisée en synthèse organique. 4) Glutéthimide . Substance psychotrope — voir la liste …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres … liants, de rognures, déchets ou fibres de cuir. 2)    Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… oléique, palmitique ou autres acides gras avec l’acide glycérophosphorique et une base azotée organique telle que …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… ou autrement traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. La position couvre … raffinage n’entraînant pas de modification de la structure glycéridique initiale.       Les huiles de grignons d’olive …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… et de certaines garnitures unitaires, telles que les glands, les floches. Les articles de la présente position … , 83.08 ou  96.06 , selon le cas). f)     Les fermetures à glissière ( n° 96.07 ). ______________________ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… (disques, rondelles, etc.) et en toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) … Les joints d'étanchéité mécaniques (joints à anneaux glissants et joints à anneaux-ressorts, par exemple) …

Section XI > Chapitre 63

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