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Section XI > Chapitre 58

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), … etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… colliers et autres dispositifs sont généralement munis de renflements comportant des trous filetés dans lesquels sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… de bandes préexistantes (d'une largeur généralement inférieure à 5 cm) de quelque espèce et de quelque matière …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… leurs branches égales ou inégales et leurs extrémités renflées (cornières à boudin ou barres navales). Les … à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… électriques dans les articles de cette position est sans influence sur leur classement. Les ouvrages de la présente … garnitures de minime importance, pourvu que ces parties ne confèrent pas à l'article en cause son caractère essentiel. …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915