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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3
… Autres fils, simples …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - … articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués … sont généralement formés par enroulement continu sous pression de couches minces du mélange de fibres-ciment-eau …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La … lunettes (généralement correctrices) et jouant le rôle de simples filtres de protection ou d'éléments correcteurs … de lunettes, en verre proprement dit, relèvent du n° 90.01 s'ils sont travaillés optiquement ou du n° 70.15 , dans le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ … conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement … fongicides ou insecticides aux fins de les protéger simplement pendant le transport ou le stockage contre les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de …
Explanatory notes
… d) Les phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures ( n°s 28.49, 28.50 et 28.53 ) et les … restent compris dans le présent Sous‑Chapitre. S'ils sont mélangés entre eux ou mélangés à d'autres … fongicides, herbicides, antirongeurs, antiparasitaires et similaires (voir la Note explicative du n° 38.08 ). h) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou - Autres … ces sous‑positions même si la surface a été recouverte ou s'il a été autrement travaillé, comme décrit dans …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets … Les couvre‑livres, custodes et protecteurs similaires, signets et autres accessoires fournis avec les ouvrages sont … feuilles de texte imprimé, assemblées ou non, et même les simples feuillets imprimés. Ces articles comprennent …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de … L' imprégnation et la densification peuvent être réalisées simultanément. On utilise à cet effet des bois stratifiés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …