… la présente position les invertébrés aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente … (par exemple, les invertébrés aquatiques cuits à l'eau ou conservés au vinaigre) ( n° 16.05 ). ______________________ …
… partiellement d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. … et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, …
… à nettoyer à sec relèvent du n° 84.51 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement … à laver effectuant, après sélection du programme et sans intervention de l'usager, les travaux de lavage, rinçage et …
… la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement … accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , généralement). b) Les réservoirs ou vases d'expansion (ou de dilatation) ( …
… les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de …
… La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou … ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les moules et rouleaux à pâtisserie, les moules …
… 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle … la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également des articles …
… entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont … intérieures. Les boyaux sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la …
… animaux. 2) Les peignes de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3) Les barrettes et articles similaires servant au maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles …
… ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres … Sont exclus de cette position : a) Les flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément …
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