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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… loupes très ordinaires.        La présente position couvre également les ébauches et les éléments d'optique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent par enlèvement de … ou tout autre dispositif approprié. La présente position couvre : 1)  Les tours , automatiques ou non (tours …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A)    Le bois de chauffage , qui se présente … ou d'atelier de rabotage (y compris les dosses), les débris d'ouvrages, les planches brisées, les vieilles caisses …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les … et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en périphérie et … 4012.13 et 4012.19, l'expression "pneumatiques rechapés" couvre les pneumatiques dont la bande de roulement usée a …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et … ne comporterait qu'un simple monogramme en or ou en argent, suivrait son régime propre). Les articles de bijouterie …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à l'exception toutefois du … ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé … peintures ou dessins du n° 97.01 . La présente position couvre non seulement le verre plat sous forme de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… Les objets pour le bureau , tels que presse-papiers, serre-livres, coupes à épingles, plumiers, cendriers, écritoires …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3)    …

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