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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du …
Explanatory notes
… 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … équipée à sa base d'une semelle à glissières permettant de réaliser un cycle de déplacement avant et arrière une fois … et d'un mouvement de pénétration (mouvement d'avance). Relèvent également de cette position les machines à percer …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… deux bouts. On peut également obtenir des clous dits à tige réduite par cisaillage oblique de la tige. 2) Par forgeage … cordonniers; les crampillons (cavaliers) et agrafes en fil recourbé en forme d'étrier et appointé aux deux extrémités, … destinés à la fixation des rails sur les traverses en remplacement des tire‑fond, etc. 2) Les agrafes faites de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés … la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés … sont imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) et destinés à des fins … en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent également de la présente position, les ouates et …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres … morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) … humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. … à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). Le bas de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de … avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 200 x … deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
… Chromatographes et appareils d'électrophorèse …
Classification opinions
… 1. Appareil pour l’analyse de gaz dissous (AGD) en ligne, … les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées … , H 2 , CH 4 , C 2 H 6 , C 2 H 4 et C 2 H 2 ). Les données relatives à la concentration de chaque gaz sont transférées …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …