Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.3
… En alliages à base de cuivre-étain (bronze) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.20
… Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont … b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). c) Les peaux et parties de peaux …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section II > Chapitre 7 > Position 0707 > 0707.00
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré …