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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … machines à imprimer, par exemple). 4) Accouplements , embrayages et variateurs de vitesse électromagnétiques . …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - … et autres produits de maquillage pour les lèvres. 2) L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres …
Explanatory notes
… 1) Les machines à ébourrer , servant à éliminer des peaux brutes les poils préalablement désagrégés par des bains … l'égaliser ou de la diviser en feuilles. 9) Les machines à brosser , utilisées par exemple après meulage pour nettoyer … machines à dresser le cuir de l'empeigne au moyen de gratte-brosses ou de bandes abrasives ou émerisées pour le rendre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non …
Explanatory notes
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non … l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, … plaques à cuire, cercles, cendriers, foyers amovibles, brûleurs simples (à gaz, à pétrole, etc.), portes, grilles, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer …
Explanatory notes
… aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer … exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de broderie, de filet, de tapisserie et opérations similaires. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6
… Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques …