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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres … pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, … reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1 > 3811.11
… A base de composés du plomb …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.20
… Pour le travail du bois …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.20
… Rivets tubulaires ou à tige fendue …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.94
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902 > 2902.4 > 2902.44
… Isomères du xylène en mélange …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.72
… D'une puissance excédant 50 W …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.91
… Pour machines du n° 84.64 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.92
… Pour machines du n° 84.65 …