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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.10
… Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres …
Explanatory notes
… ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres … 7016.10 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - … de pavements. 2) Les verres assemblés en vitraux, pour appartements, verrières d'églises, etc., consistant en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour …