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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.94
… Hexabromobiphényles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.20
… Extrudeuses …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.1 > 3903.11
… Expansible …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : … ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au … à souder en acier. Dans le cas du soudage bout à bout, les extrémités des accessoires et des tubes sont coupées …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non … , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …