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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à … dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres … le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut fourneau, par exemple, … pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … de la présente position aussi bien les montres à mouvement simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire … possédant des organes autres que ceux chargés de simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. … OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON Il s'agit ici : I) Des oxydes, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - … ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , … lumineuses électriques, tubes cathodiques ou articles similaires du Chapitre 85. Les uns et les autres des …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la luzerne, le … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en … sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, … la matière adhésive joue en outre le rôle de produit d'imperméabilisation (le duo‑Kraft au goudron, en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852 > 2852.10
… De constitution chimique définie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.12
… Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.12
… Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols …