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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … en utilisant ou non la chaleur ou la pression, ou par rayonnement à haute énergie, a subi une transformation ayant …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et … b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités … Chapitre. C'est ainsi, par exemple, que le n° 70.03 ne se rapporte qu'à du verre dit coulé et le n° 70.04 qu'à du …Legal note
… vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… types de dioxyde de titane, spécialement préparés qui, en raison de leurs propriétés particulières, ne sont pas … Le vert, le rose et le violet d'outremer sont également rangés ici. Mais le pigment, appelé parfois jaune … comme luminophores sont des produits qui, sous l'action de radiations visibles ou invisibles (lumière solaire, rayons …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, … autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, … autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ … a) L'huile de jaune d'œuf ( n° 15.06 ). b) Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux …
Explanatory notes
… carillons de portes et les gongs de table. Sont également rangées ici les clochettes, sonnailles et similaires, … dépourvus de toute valeur réellement utilitaire, soit en raison du fait que leur utilité véritable consiste à … OU SIMILAIRES; MIROIRS EN METAUX COMMUNS Ce groupe se rapporte aux cadres en métaux communs de toutes formes et de …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …