Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.20
… Bateaux-citernes …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.80
… Autres boîtes …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201 > 9201.10
… Pianos droits …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208 > 9208.10
… Boîtes à musique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De … - - D'un poids supérieur à 150 g/m 2 Les nontissés sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés … discontinues ou des filaments, ou encore être formées, in situ. Les nontissés peuvent être obtenus par différents …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne … en Europe et tout particulièrement en Hongrie et en Italie. Il ne faut pas confondre cette racine avec celle de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés ‑ Autres feutres, non … plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant habituellement de la carde ou que l'on a formés par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , qui sont des … (siliciure de carbone, carborundum) (SiC). Obtenu par traitement du carbone et de la silice au four électrique, il …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …