Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières …
Explanatory notes
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières … Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces … MEME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE, A BASE DE MATIERES …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages …
Explanatory notes
… tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages … ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être agrémentée de quelques motifs de broderie. …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Marbres et … sont des variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines sont des calcaires … et dont la cristallisation est confuse. Elles sont aussi appelées granit belge , pierre bleue , granit des Flandres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …