Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué … Le linoléum peut être unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux … Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure … barrettes et diadèmes. B) Articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne , ainsi que les …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou … 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs … du libellé. Les viandes salées, séchées (notamment, par déshydratation ou par lyophilisation) ou fumées telles que …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, … 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et … par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, …
Explanatory notes
… préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et … toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, … sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - Produits immunologiques, mélangés et non …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à … les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à … les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. … à des outils à main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) …