… de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe … imprimée ou non ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de …
… à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres … ° Note explicative de sous-positions. Sous-position 2505.10 Au sens du n o 2505.10, les sables siliceux et les …
… ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 Bien qu'en principe les n ° s …
… Cyclobutane (C 4 H 8 ) : gazeux. c) Cyclopentane (C 5 H 10 ) : liquide. d) Cyclohexane (C 6 H 12 ) : liquide. … on peut citer : a) Le décahydronaphtalène (C 10 H 18 ) liquide incolore, qui est employé comme solvant … que le pentacyclo [5.2.1.0 2,6 .0 3,9 .0 5,8 ] décane (C 10 H 12 ) dont dérive la formule du dodécachloropentacyclo …
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position … 95 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 4503.10 Les bouchons du n ° 4503.10 sont des morceaux de liège …
… de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ … ou de transmission en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en …
… machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à coudre de type ménager - … pour arrêter les bords des couvertures, des festons, etc. 10) Les remmailleuses, destinées à coudre bord à bord et …
… (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à … ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6115.10 Au sens du n° 6115.10, on entend par collants …
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils … n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher … que les mouvements d'horlogerie relèvent des n°s 91.08 à 91.10 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14 …
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