Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… autres que les pâtes à dissoudre.               - Ecrues : 4703.11 - - De conifères 4703.19 - - Autres que de conifères …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… distributeurs de papier hygiénique, etc. ( n°s 69.11 ou 69.12 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du n° 27.11 . …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… présente position : a)    Les étreindelles en cheveux ( n° 59.11 ). b)    Les résilles et filets à cheveux en cheveux ( …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

…               ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

…               ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… que des citations ou des exemples ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b)    Les cartes, disques et rouleaux pour …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… par exemple), en nickel.               ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ …

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