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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
… Convertisseurs statiques …
Classification opinions
… électrique ininterrompue servant à alimenter divers matériels électroniques en courant alternatif stable par des opérations de redressement et de conversion d'un courant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41
… Sur pneumatiques …
Classification opinions
… en une machine autopropulsée munie d'un moteur diesel, de pneumatiques, d'une flèche télescopique munie d'un treuil et … grue pour la manutention et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile … par un châssis à 6 roues équipé d'un moteur diesel et de quatre vérins stabilisateurs. Le châssis supporte un plateau …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en …Legal note
… on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en … possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, de … et parfois d'un étau, des types utilisés pour les petits ateliers, les chantiers de construction ou de travaux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre …
Explanatory notes
… articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre … ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
Classification opinions
… qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de …
Explanatory notes
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la …Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …
Classification opinions
… et contenant les ingrédients suivants (teneurs en poids) : matières grasses 70,4 % (matières grasses sur matière sèche … matière sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un … de sodium anhydre) formé à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, … ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les …