… de wagons affectés au transport de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, … généralement des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment des wagons ouverts … et wagons tombereaux) et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons spécialisés …
… ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une … en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues …
… grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennentencore. Les fibres se présentent alors sous forme … pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui demeuraient accrochés aux fibres et … après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples des n°s 52.05 …
… par la peigneuse; le shoddy , consistant en déchets recueillis pendant le cardage; les bandes de carderie ou … provenant des étirages. 2) Les déchets de filage, de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., … ces déchets peuvent être employés en filature, pour le rembourrage, etc. Sont exclus de cette position : a) Les …
… aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en … sert aussi à la fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de saillies …
… ‑ Ecrus : 5209.11 ‑ ‑ A armure toile 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Blanchis : …
… ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en … contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres …
… de points donnent l'impression de points continus quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la longueur. Les … et étoffes bouclées, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de …
… Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, recueillies sur les cylindres de cardes ou sur les … et les autres déchets de fils provenant du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou … Débarrassés de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets peuvent être utilisés en …
… ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ … et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, … de la présente position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires, du n° 73.10 . b) Les petites …
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