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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de … de magnésium et de potassium, même pur .        Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé … dans la Note 3 du présent Chapitre. Le papier journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… et ses sels 2925.12 - - Glutéthimide (DCI) 2925.19 - - Autres               - Imines et leurs dérivés; sels de ces … sont toutefois exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les … 2 C=NH). 1) Guanidines* . Ce sont des composés obtenus par réaction de la cyanamide avec l'ammoniaque : on a ainsi une …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ( Phaseolus vulgaris ) 0713.34 ‑ ‑ Pois Bambara (Pois de terre) ( Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea ) … sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement … principalement à en assurer une meilleure conservation en rendant inactives les enzymes (les peroxydases, notamment) …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 1001.91 ‑ ‑ De semence … de froment (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure … conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant … diffère, cependant, du ciment naturel en ce qu'elle renferme encore une quantité appréciable de chaux non …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3)    Les palplanches de … terrains meubles, aquifères ou immergés dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil tels que barrages, digues ou tranchées. Sont également repris ici les profilés obtenus par soudage. Pour ces …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de … la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en …

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