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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… la présente position que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matières textiles, par … elles sont classées ici si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matière textile. Le maguey … de la présente position que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matière textile; sinon …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… . B)   Un groupe de verres, plus ou moins opacifiés parfois jusqu'à opacité complète. A cette classe appartiennent … recuire, de très grande longueur, qu'il parcourt lentement jusqu'à refroidissement. Lors du coulage, on peut également …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… de la présente position ne s'étendent pas aux articles constituant les pièces essentielles d'un ouvrage, tels que … genres (automobiles, camions et autocars, par exemple), ne constituant pas des parties et accessoires de véhicules au …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

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