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Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90

INN

… … alglucosidase alfa … alidornase alfa … amédiplase … ancrod … anistreplase … apadamtase alfa … avalglucosidase …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… filaments. Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres … de fibres discontinues. Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… des matières textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie … fils de papier et tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , … sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, … (de racines de valériane et de cônes de houblon), de la maltodextrine, des colorants et des excipients. Selon …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… «dopées» par l'addition de très faibles quantités de produits tels que le polyisobutylène. Adoption : 1960 … 2. … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… en proportion variable pouvant atteindre 15 à 20 % des produits finis, à la farine ou à la pâte utilisée pour la fabrication de produits de la boulangerie ou de la pâtisserie. Adoption : … esters d'acides gras de glycérol, de glucose, de citrate de sodium et de carraghénine, destiné à être ajouté en faible …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …